Le site TrenteSecondes.com s'adresse à la fois aux particuliers et aux professionnels. Il propose des petites annonces gratuites.
Les présentes conditions générales d'accès à TrenteSecondes.com peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis ni indemnités quelconques. Aussi, nous invitons le visiteur à les lire régulièrement.
Protections personnelles
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 intitulée "Informatique et libertés", ce site Internet a fait l'objet
d'une déclaration auprès de la CNIL (numéro en attente).
Vous disposez donc à tout moment d'un droit d'accès, de modification de vos données personnelles.
Conditions d'utilisation
Conformément à l'article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle :
"Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.
Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque".
Contenus
Le site TrenteSecondes.com met à la disposition des particuliers et des professionnels des petites annonces gratuites.
Les contenus de celles-ci relèvent uniquement de l'annonceur et font appel à sa bonne foi.
Ainsi TrenteSecondes.com ne peut être tenu responsable de l'authenticité et du contenu des annonces.
Cependant le site peut, à tout moment, supprimer sans préavis toute annonce ayant un caractère douteux.
Si d'éventuels liens hypertextes apparaissent dans une annonce, TrenteSecondes.com décline toute responsabilité
quant au contenu et dommages que la consultation de ceux-ci pourrait entraîner.
Données et diffusion
L'annonceur est le seul responsable des données émises dans une annonce. Il déclare que les informations données sont exactes et en assume la responsabilité exclusive.
Garanties
Le site TrenteSecondes.com décline toute responsabilité :
- Si le texte des annonces ou les coordonnées de l'annonceur sont incorrectes ou incomplètes
- Si le produit proposé sur le site ne correspond pas au descriptif
- Concernant la transaction du produit. Nous vous rappelons d'être prudent. Nous excluons toute responsabilité si un litige intervient lors du paiement du produit entre l'annonceur et l'acheteur
- Quant aux préjudices directs et indirects causés à l'utilisateur, qu'elle qu'en soit la nature
